Mentions légales
Mentions légales
Dernière mise à jour : 30 mai 2026.
1. Éditeur du site
Le présent site, accessible à l'adresse laseveparis.com, est édité par :
- Raison sociale : La Sève Paris [SASU / SAS — à confirmer]
- Forme juridique : [Société par actions simplifiée]
- Capital social : [Montant en euros à compléter]
- Siège social : [Adresse complète à compléter], France
- RCS : [Ville d'immatriculation] – [Numéro RCS]
- SIRET : [Numéro SIRET à compléter]
- N° TVA intracommunautaire : FR[XX XXX XXX XXX]
- Email : contact@laseveparis.com
- Directeur de la publication : [Nom du représentant légal]
2. Hébergement
Le site est hébergé par Shopify International Limited, Victoria Buildings, 2nd Floor, 1-2 Haddington Road, Dublin 4, D04 XN32, Irlande.
3. Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu présent sur le site (textes, photographies, illustrations, logos, marques, vidéos) est protégé par le droit d'auteur et le droit des marques. Toute reproduction, représentation, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable de La Sève Paris est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
4. Données personnelles
Le traitement de vos données personnelles est régi par notre Politique de confidentialité, conforme au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée.
5. Médiation de la consommation
Conformément à l'article L.612-1 du Code de la consommation, le consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue d'une résolution amiable du litige qui l'opposerait à La Sève Paris. Médiateur désigné : [À compléter — ex. CNPM Médiation Consommation], dont les coordonnées sont disponibles sur economie.gouv.fr/mediation-conso.
6. Contact
Pour toute question relative à ces mentions légales : contact@laseveparis.com.

